Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET COUVERTURE
ART ET COUVERTURE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1415603
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
22/05/1997

Présentation de la marque ART ET COUVERTURE

Déposée le 22 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET COUVERTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ART ET COUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART ET COUVERTURE domicilié(e) 9, rue de Reims, ORMES, 51500 RILLY LA MONTAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORRU. - France.

La marque ART ET COUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET COUVERTURE est expirée depuis le 22 mai 1997.

ART ET COUVERTURE a également déposé les autres marques suivantes : ARCO


ART ET COUVERTURE (S.A.R.L.) - 9, rue de Reims, ORMES, 51500 RILLY LA MONTAGNE. - France


ORRU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Couverture, zinguerie, étanchéité, bardage, travaux du bâtiment.